A.C.F.F.

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Statuts Archives

Le règlement ACFF

En annexe, vous trouverez les règlements de l’ACFF en deux parties (partie 1 et partie 2).

Le Ministre a refusé notre dossier de reconnaissance

Les nouvelles sont donc mauvaises en ce sens que Monsieur le Ministre a suivi l’avis du comité supérieur des sports et nous a refusé la reconnaissance.

Un véritable KO pour ceux qui se sont occupés du dossier.

L’appel (sous forme de recours) est possible et nous allons faire un maximum pour pouvoir renverser la tendance.

Le dossier de recours sera rentré et nous espérons pouvoir le défendre positivement en janvier prochain.

Croisons les doigts…

A.C.F.F. – ASSEMBLEE GENERALE 15 JUIN 2011

VOTE POUR LES CANDIDATS ADMINISTRATEURS.

LES NOMS SUIVIS D’UN (*) SONT LES CANDIDATS SOUTENUS PAR LA LIGUE OU LA PROVINCE CONCERNEE

DIVISION 3 NATIONALE : 1 administrateur

PROVINCE DU BRABANT WALLON : 2 administrateurs dont une dame

PROVINCE DE HAINAUT : 3 administrateurs dont une dame

PROVINCE DE NAMUR : 2 administrateurs dont une dame

PROVINCE DE LIEGE : 2 administrateurs dont une dame

PROVINCE DE LIEGE : CANDIDAT GERMANOPHONE : 1 administrateur

PROVINCE DU Luxembourg : 2 administrateurs dont une dame

SPORTIF ACTIF : 1 administrateur

FUTSAL : 1 administrateur

• Relevé des présences
• vérification des pouvoirs
• Mot d’introduction du président
• Examen des candidatures d’administrateurs
• Election des administrateurs
• Rapport d’activités relatif à l’exercice social clôturé au 31 décembre 2010
• approbation des comptes annuels;
• Approbation du budget 
• Désignation du reviseur d’entreprise
• Proclamation des résultats du vote pour les nouveaux administrateurs

David DELFERIERE                                                                 Gérard LINARD
Secrétaire                                                                            Président

• Un candidat (dame) de la province de Liège.

Les candidatures, accompagnées d’un curriculum vitae, doivent être adressées par recommandé au secrétaire de l’A.C.F.F. : Monsieur David DELFERIERE – Avenue Houba de Strooper, 145 à 1020 Bruxelles pour le 14 juin au plus tard (date du cachet postal faisant foi). Une copie de cette candidature doit être également envoyée par e-mail à l’adresse suivante : dde@footbel.com

Cette candidature doit être signée par le candidat et par le correspondant qualifié du club. Si le candidat est correspondant qualifié de son club, il doit alors faire co-signer sa candidature par le président du club (ou un membre responsable du club).

APPEL A CANDIDATURE – 2ème appel

Lors de sa réunion du 6/6/2011, le conseil d’administration de l’ A.C.F.F. a décidé de relancer un appel à candidature pour :

• Un sportif actif.

Les candidatures, accompagnées d’un curriculum vitae, doivent être adressées par recommandé au secrétaire de l’A.C.F.F. : Monsieur David DELFERIERE – Avenue Houba de Strooper, 145 à 1020 Bruxelles pour le 14 juin au plus tard (date du cachet postal faisant foi). Une copie de cette candidature doit être également envoyée par e-mail à l’adresse suivante : dde@footbel.com

Cette candidature doit être signée par le candidat et par le correspondant qualifié du club. Si le candidat est correspondant qualifié de son club, il doit alors faire co-signer sa candidature par le président du club (ou un membre responsable du club).

APPEL A CANDIDATURES

Le conseil d’administration de l’ A.C.F.F. est actuellement composé des dix membres francophones du comité exécutif.

Dans le cadre de la reconnaissance de notre asbl par la Communauté française , il a été décidé de porter le nombre d’administrateurs à 25 dont 20% devront être obligatoirement (décision décrétale) du sexe opposé.

L’article 14 des statuts prévoit :

Le conseil d’administration est composé d’un minimum de sept membres et d’un maximum de 25 membres, dont au moins UN(e) sportif(ve) actif (ve) élu (e) par l’assemblée générale de l’ACFF

Il ne peut y avoir plus de 80% d’administrateurs du même sexe.

Les répartitions maximales sont les suivantes ;

• Clubs de la DIVISION I NATIONALE ; 2 membres
• Clubs de la DIVISION II NATIONALE ; 1 membre
• Clubs de la DIVISION III NATIONALE ; 1 membre                                                       
• Clubs de la DIVISION IV NATIONALE ; 1 membre
• Chaque province désignera trois membres, dont un membre du sexe opposé.
• La province de Liège recevra un mandat supplémentaire pour autant que celui-ci soit occupé par un membre de la communauté germanophone. A défaut ce mandat sera octroyé à la province qui sera classée troisième dans le cadre de l’activité sportive
• Pour les provinces, une répartition d’un maximum de trois membres supplémentaires se fera suivant l’activité sportive.(deux si le mandat germanophone est attribué)
• Un membre provenant du football en salle.
• Un sportif actif.

Pour le sportif actif et le membre provenant du football en salle, les candidatures seront soumises aux votes de l’assemblée générale.

Soit un total de 25 personnes.

Actuellement, les dix membres du conseil d’administration sont :

• Messieurs Philippe Colin et Paul Delbouillle pour la division 1 nationale
• Monsieur Guy Lambeets pour la division 2 nationale
• Monsieur Gérard Linard pour la division 4 nationale
• Messieurs Gaston Schreurs et Michel Dumoulin pour la province de Liège
• Monsieur Pierre Friob pour la province du Luxembourg
• Monsieur Marc Lesenfants pour la province du Brabant
• Monsieur Gaspar Navez pour la province de Namur
• Monsieur David Delferiere pour la province du Hainaut.

Reste 15 mandats à pourvoir dans le cadre de l’article 14 des statuts :

• Clubs de la DIVISION I NATIONALE ; 2 membres (Messieurs COLLIN et DELBOUILLE)
• Clubs de la DIVISION II NATIONALE ; 1 membre (Monsieur LAMBEETS)
• Clubs de la DIVISION III NATIONALE ; 1 membre(1 mandat à pourvoir)                     
• Clubs de la DIVISION IV NATIONALE ; 1 membre (Monsieur LINARD)

Chaque province désignera trois membres, dont un membre du sexe opposé

• LIEGE : Messieurs DUMOULIN et SCHREURS  (reste 1 mandat pour une dame)
• NAMUR : Monsieur NAVEZ (reste deux mandats dont un obligatoirement pour une dame)
• Luxembourg : Monsieur FRIOB (reste deux mandats dont un obligatoirement pour une dame)
• BRABANT : Monsieur LESENFANTS (reste deux mandats dont un obligatoirement pour une dame)
• HAINAUT :.Monsieur DELFERIERE (reste deux mandats dont un obligatoirement pour une dame)

Pour les provinces, une répartition d’un maximum de trois membres supplémentaires se fera suivant l’activité sportive.

• LIEGE :1 mandat à pourvoir
• HAINAUT : 1 mandat à pourvoir
• LIEGE : 1 mandat à pourvoir pour un germanophone, à défaut…
• Luxembourg : 1 mandat à pourvoir si le mandat liégeois pour le germanophone n’est pas attribué

Un membre provenant du football en salle: 1 mandat à pourvoir

Un sportif actif: 1 mandat à pourvoir

Les candidatures, accompagnées d’un curriculum vitae, doivent être adressées par recommandé au secrétaire de l’A.C.F.F. : Monsieur David DELFERIERE – Avenue Houba de Strooper, 145 à 1020 Bruxelles pour le 31 mai au plus tard (date du cachet postal faisant foi).

Ces candidatures doivent être signées par le candidat et par le correspondant qualifié du club. Si le candidat est correspondant qualifié de son club, il doit alors faire co-signer sa candidature par le président du club.

1.         modification des statuts ;

2.         pouvoirs pour exécuter les décisions prises et pour coordonner les statuts.

P.S. : pour les clubs des divisions supérieures, la procuration en annexe doit être signée par le correspondant du club et remise par le délégué du club lors du contrôle des présences au début de l’assemblée générale.

Bien à vous

David DELFERIERE
Secrétaire

LES ASSEMBLEES GENERALES

Pour ce mercredi 27 avril a été convoquée une assemblée générale extraordinaire. Le but essentiel est de modifier les statuts et de les adapter aux besoins de la reconnaissance de notre ACFF par l'ADEPS.

Dans les statuts actuels sont prévus des délais bien précis de trois mois pour les appels à candidatures ainsi que deux mois et un mois pour les soumettre aux ligues et ententes provinciales.

En fonction de la date de rentrée de notre demande de reconnaissance, le 1er juin, et de la réunion programmée pour l'ADEPS, pour étudier notre dossier (vers le 22 juin), nous sommes hors délais que pour pouvoir régulièrement faire appel aux candidatures pour des fonctions d'administrateurs afin de compléter notre conseil d'administration et le rendre conforme aux articles du décret.

Nous aurions pu laisser nos statuts comme ils étaient et faire les appels à candidatures dans les délais prévus, mais cela voulait alors dire que notre dossier de reconnaissance ne pouvait être examiné qu'en septembre avec la conséquence fâcheuse d'un retard important dans l'octroi éventuel de subsides pour cette saison encore.

Nous avons décidé d'avancer et de faire en sorte que tout soit réglé pour le mois de juin de cette année.

Notre assemblée générale de ce mercredi 27/4 est donc très importante mais nous craignons de ne pas atteindre le quorum de présences que pour pouvoir voter les changements aux statuts. Si cela devait être le cas, nous convoquerions alors une deuxième assemblée générale extraordinaire pour le 13 mai qui elle pourrait alors décider de la modification des statuts et ce peu importe le nombre de présents... restera à atteindre les 80 % de voix pour acter la modification.

Après le 13 mai, l'appel à candidatures sera alors lancé avec des délais réduits (candidatures à rentrer entre le 14/5 et le 31/5) pour pouvoir constituer notre conseil d'administration lors de l'assemblée générale ordinaire qui serait fixée vers le 15 juin.

Les ligues et ententes devront se prononcer sur leurs candidats durant les huit premiers jours de juin.

A situation exceptionnelle, solution exceptionnelle. J'espère que tout le monde comprendra et acceptera ce modus operandi qui devait nous permettre d'avancer d'une manière décisive dans ce dossier.
 

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Le conseil d'administration vous informe qu'il a décidé de convoquer une assem blée générale extraordinaire ce mercredi 27 avril à 9.00 heures à Bruxelles (immeuble fédéral, avenue Houba de Stroopper, 145).

L'ordre du jour de cette assemblée générale est essentiellement la modification des statuts afin de les adapter aux besoins de la reconnaissance de notre ACFF par l'ADEPS.

Les points suivants sont repris à l’ordre du jour:

1. Modification des statuts :

A) L’article 5, paragraphe 2, des statuts (« membres effectifs ») est entièrement remplacé par le texte suivant :

« L’asbl ACFF comprend comme membres effectifs :

- Les représentants des clubs de football masculin, des clubs de football féminin et des clubs de football en salle dont le siège social est établi dans une des provinces francophones (Hainaut, Liège, Luxembourg, Namur, Brabant Wallon) ainsi que des clubs dont le siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale qui souhaiteraient s’affilier à l’entité Bruxelles-Brabant Wallon.

Les membres effectifs sont désignés chaque année comme suit, conformément aux conditions et modalités déterminées dans le règlement interne :

- Pour les clubs francophones des divisions 1, 2 et 3 nationales : un délégué par club ;

- Pour les clubs francophones de la division nationale des promotions : un délégué par deux clubs désignés par les clubs francophones de cette division réunis en assemblée générale ;

- Pour les clubs de division provinciale, y compris l’ensemble des clubs de football féminin et des clubs de football en salle qui restent appartenir aux provinces : 43délégués répartis entre les 5 provinces, désignés par les clubs francophones de cette province ;

La qualité de membre effectif est établie par le dépôt de la liste des noms des membres effectifs au siège social de l’asbl ACFF.  »

B) L’article 5, paragraphe 3, alinéa 1^er des statuts est remplacé par le texte suivant (les autres aliénas ne sont pas modifiés) :

« L’asbl ACFF comprend comme membres adhérents, pour autant que ceux-ci ne soient affiliés à aucune autre fédération sportive organisée au même niveau pratiquant le football :

- l’ensemble des clubs football masculin, des clubs de football féminin et des clubs de football en salle dont le siège social est établi dans une des provinces francophones (Hainaut, Liège, Luxembourg, Namur, Brabant Wallon) ainsi que des clubs dont le siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale qui souhaiteraient s’affilier à l’entité Bruxelles-Brabant Wallon.

- Les ententes, ligues, football conventionné qui souhaitent aider l’association ou participer à ses activités dont le siège social est établi dans une des provinces francophones (Hainaut, Liège, Luxembourg, Namur, Brabant Wallon) ainsi que des ententes, ligues et football conventionné dont le siège social est établi sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale qui souhaiteraient s’affilier à l’entité Bruxelles-Brabant Wallon.

Les autres conditions et modalités d’affiliation sont déterminées par le règlement interne de l’asbl ACFF. »

C) L’article 9 des statuts est entièrement remplacé par le texte suivant :

« Chaque membre effectif a le droit d’assister à l’assemblée générale. Ces derniers peuvent se faire représenter par un autre représentant d’un membre effectif porteur d’une procuration écrite dûment signée.

Chaque membre effectif ne peut être porteur que d’une seule procuration. »

D) L’article 11 des statuts (« délibérations, prise de décision, répartition des suffrages ») est entièrement remplacé par le texte suivant :

« Majorités

Sauf dispositions particulières, les décisions sont adoptées à la majorité absolue des suffrages valablement émis.

A cet égard, les bulletins de votes blancs ou non valables sont décomptés du nombre de voix exprimées.

En cas de parité, la proposition est rejetée.

Néanmoins, pour être adoptées, les points suivants doivent recueillir au moins 80,1 % au total des suffrages, à savoir :

- Modification des statuts ;
- Modification apportée à la formule régissant les championnats organisés par l’ACFF;
- Radiation des clubs ;
- Modification du règlement de l’ACFF. 

Délibération

Tout membre effectif qui a un intérêt opposé à celui de l’association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point à l’ordre du jour.

L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l’ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des membres effectifs soient présents ou représentés à l’assemblée générale et que deux tiers d’entre eux acceptent d’inscrire ce point à l’ordre du jour.

Droit de vote

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

L’assemblée générale est composée des membres effectifs, suivant la répartition votale définie comme suit :

La répartition du pourcentage entre chaque province est déterminée annuellement suivant l’activité sportive (nombre d’équipes terminant le championnat).

Votes nominaux

Les votes sont émis à concurrence de cinq cent quarante-quatre (544) voix, par les représentants des membres effectifs selon les quotas suivants :

Pour les divisions nationales 1, 2, 3 et des promotions, le nombre de voix par membre effectif est égal au nombre de voix accordées à leurs divisions respectives, divisé par le nombre de représentants des membres effectifs affiliés à l’ACFF dans cette division.

Pour les divisions provinciales, les clubs du futsal et les clubs du football féminin, le nombre de voix est à répartir entre les provinces au prorata du nombre de voix accordé aux représentants des clubs de chaque province à l’assemblée générale provinciale.

Suffrages

En principe, les suffrages s’expriment via bulletins.

Lorsqu’il est question de personnes le vote secret est de rigueur.

Le vote sera également secret si la moitié plus un des membres effectifs en font la demande. »

E) L’article 14, alinéas 6, 7, 8, 9 et 10 des statuts est remplacé par le texte suivant (les autres aliénas ne sont pas modifiés) :

« Quant à la désignation des membres du conseil d’administration, l’appel aux candidatures est lancé par le conseil d’administration, qui en détermine les conditions et modalités.

Le conseil d’administration fixe la durée de l’appel à candidature, les mandats à pourvoir ainsi que le délai dans lequel les candidatures doivent être rentrées.

Le conseil d’administration interroge les ligues et/ou les CPE sur la liste des candidature qui leur est destinée et détermine la durée dans laquelle les ligues et CPE doivent proposer leurs mandats. »

Près d’un an que la dernière information est parue sur notre site !

Est-ce que cela veut dire pour autant que depuis douze mois plus rien n’a été fait ?

Certainement pas, le travail administratif et l’approche politique ont été fait en coulisses et depuis lors quelques résultats concrets ont vu le jour durant le dernier trimestre de 2010.

Le premier résultat est sans aucun doute la réponse du Ministre Antoine à la lettre de notre président fédéral. Monsieur le Ministre apportait enfin un éclairage nouveau et assez précis quant à sa perception des deux derniers problèmes qui pouvaient constituer un frein à l’avancement de nos travaux, à savoir : la double affiliation d’une part et la problématique des clubs de Bruxelles Capitale d’autre part (vous trouverez la lettre du ministre en annexe).

Le deuxième résultat est le vote de la CNE en décembre qui, comme il y a près de deux ans pour la V.F.V., a apporté les modifications essentielles au règlement afin que l’A.C.F.F. puisse de manière autonome rentrer son dossier de reconnaissance  à l’ADEPS.

Le troisième résultat, c’est la modification des statuts de l’A.C.F.F. Nous avions créé notre asbl avec des statuts « light » et comme objectif durant cette année 2010 d’y apporter les modifications nécessaires au fonctionnement futur de l’asbl et à une mise en conformité par rapport au dossier de reconnaissance et au décret de la Communauté Française.

Au niveau des administrateurs, actuellement rien n’a changé à l’exception d’un des membres fondateurs qui est sorti du fait de sa démission « forcée » du comité exécutif de l’URBSFA. Nous tenons à remercier Monsieur Alain LOMMERS qui a assuré la présidence et qui durant une partie de cette dernière année à mener à bien certains des travaux de réforme. Il a été remplacé au conseil d’administration par celui qui lui a succédé au comité exécutif, à savoir Monsieur Paul DELBOUILLE, du Standard de Liège.

Pour la suite des événements ou pour les étapes suivantes, nous ne manquerons pas de vous tenir au courant via le site de la fédération.

Nous vous souhaitons une très bonne et heureuse année 2011.